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Arrêté n°2024-1345

Renouvellement de la déclaration d’intérêt général (DIG) et déclaration au titre de la loi sur l’eau pour des travaux relatifs au plan de gestion des matériaux et des boisements du bassin versant de la MENOGE.

Bénéficiaire : syndicat mixte d’aménagement de l’Arve et de ses affluents (SM3A).

Télécharger l’intégralité de l’arrêté n°2024-1345 

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